Sélectionner une page

Informations légales

Le site parquets-picard.fr est exploité par Mr Emmanuel Picard, sise 11 route de Tassenières - 39230 LES DEUX-FAYS - France dont le numéro de siret est 40230587400040.
Le site est hébergé par la société ARICIA, rue de l'église, 39270 ORGELET

Limitation de responsabilités

Emmanuel Picard s'efforce d'offrir aux utilisateurs l'information la plus fiable et qualitative qui soit. Cependant Emmanuel Picard ne garantit pas l'exactitude et l'exhaustivité de l'information diffusée sur le site, et ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l'information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l'utilisation du site.

De même, Emmanuel Picard n'exerce aucune surveillance sur les sites reliés au site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s'y trouvent.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive d'Emmanuel Picard.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse d'Emmanuel Picard est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.